Comptabilité référentielle et analytique d’une ASBL à Bruxelles

Justification des subventions européennes d’une AISBL de Bruxelles grâce à la comptabilité analytique et référentielle

Souvent employée par les entreprises, la comptabilité analytique et référentielle peut aussi être utile aux ASBL. Votre fiduciaire spécialisée en justification de subventions pour les ASBL à Bruxelles et en Wallonie l’a exploitée afin de valider les dépenses d’une association internationale sans but lucratif bruxelloise en vue de l’obtention de subsides européens.

La comptabilité analytique ; des entreprises aux ASBL

Comptabilité référentielle pour une ASBL à Bruxelles La comptabilité analytique est généralement utilisée par les entreprises pour obtenir des informations des différents secteurs d’activité comme le service achat, la production, le marketing, etc. Cette comptabilité spécifique peut cependant aussi avoir une autre fonction qui peut se révéler très intéressante pour les ASBL. On peut ainsi imaginer une comptabilité analytique par projet ou par pouvoir subsidiant, voire les deux. C’est pourquoi notre cabinet comptable s’est appuyé sur cette méthode pour accompagner une AISBL bruxelloise dans sa quête de subventions européennes.

Des dépenses à justifier pour plusieurs subsides différents.

Notre AISBL de Bruxelles reçoit plusieurs subsides comportant des règles et périodes d’éligibilité différentes. La Commission européenne exige que les dépenses qui sont financées par elle le soient aussi en partie par un autre pouvoir subsidiant et pour un pourcentage très précis. Elle demande aussi que les dépenses cofinancées soient réparties entre différentes « enveloppes » aussi appelées Headings.

Utilisation de la comptabilité référentielle pour justifier les dépenses

Dans ce cas précis, il s’est avéré impossible de lier la comptabilité générale à la justification des dépenses sans mettre en place un système analytique intégré et donner toutes les garanties d’exhaustivité et d’exactitude. Nous avons donc créé une comptabilité analytique à trois plans, l’un dédié au pouvoir subsidiant, le suivant aux différentes enveloppes et le dernier aux projets.

Procurer les garanties aux pouvoirs qui subsidient l’AISBL de Bruxelles

Cette manière de travailler a procuré toutes les garanties demandées par le pouvoir subsidiant et avec un même référencement que la comptabilité générale. En effet, chaque pièce justificative est encodée dans le système comptable dans un journal approprié et porte la référence manuscrite du numéro d’ordre attribué par le système et on retrouve ce même numéro de référence lorsque le dossier justificatif de subvention est soumis. Procéder de la sorte permet une traçabilité quasi immédiate entre les historiques des transactions transmis et la pièce justificative fournie.

Règles d’éligibilité aux subventions européennes remplies

Grâce à l’utilisation de la comptabilité référentielle et analytique pour la justification de subventions de notre AISBL bruxelloise, les auditeurs de la Commission européenne ont pu, lors du dernier audit des comptes, vérifier sans soucis que les règles d’éligibilité étaient remplies.